Le 18/09/2024
Objet :
Les conditions de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’entreprise K9 Toxic, représentée par Louise Torreze, 21 route du Bourg, 50440 La Hague. Numéro SIRET : 98769333000019, kninetoxic@gmail.com. Elles s’appliquent à ses clients dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : laisses, colliers, stickers, patchs, ainsi que pour ses prestations de services comme la personnalisation.
Toutes prestations accomplies par K9 Toxic impliquent l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.
Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits avec soin. Les photos et descriptions sont non contractuelles et peuvent varier légèrement. Les couleurs peuvent varier d’un écran à l’autre.
Prix
Tous les prix sont affichés hors TVA, puisque l’entreprise individuelle K9 Toxic n’est pas redevable de la TVA de par l’art. 293 B du CGI. Les prix des produits sont affichés en euros et ne comprennent pas les frais de livraison qui seront ajoutés lors de la validation de l’achat, ou dans la partie « livraison » des CGV. Les prix peuvent changer au cours de l’année.
Livraison
La quasi-totalité des produits est faite sur commande, sauf indication contraire dans l’onglet « prêts à partir ».
Les frais de livraison changent suivant la nature de l’article et sont fixés comme suit :
- Colis de moins de 3 cm : stickers, patchs. Au prix de 2 euros. Envois suivis, auprès du prestataire La Poste. Délai de livraison : 2-3 jours ouvrés.
- Colis de plus de 3 cm : colliers, laisses.
- Au prix de 3,90 euros, en point relais et avec suivi, auprès du prestataire « Mondial Relay ». Délai de livraison : 3-6 jours ouvrés.
- Au prix de 4,90 euros, à domicile sans signature, avec suivi (ce dernier faisant foi de la livraison), auprès du prestataire « La Poste ». Délai de livraison : 2-3 jours ouvrés.
- Au prix de 8,90 euros, à domicile avec signature, auprès du prestataire « La Poste ». Délai de livraison : 2-3 jours ouvrés.
Commande
Les commandes sont soumises à la disponibilité des produits. K9 Toxic se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande pour quelque raison que ce soit.
Paiement
Les options de paiement mises à disposition du client sont : carte bancaire, virement bancaire, SumUp et PayPal via l’option SumUp.
Il n’y a aucun frais supplémentaire suivant les moyens de paiement.
Retours et remboursements
Les retours sont à la charge du client, sauf cas exceptionnel.
Si le client n’est pas satisfait, il a 14 jours après réception (suivi colis faisant foi) de son colis pour contacter K9 Toxic par e-mail (kninetoxic@gmail.com). Un remboursement ou un retour du produit pourra alors être convenu. Cependant, le remboursement ou le retour peut être impossible pour les raisons énoncées :
- Le(s) produit(s) est/sont personnalisé(s) et/ou sur mesure.
- Le(s) produit(s) était/étaient en promotion ou soldé(s) lors de l’achat.
- Le(s) produit(s) a/ont été modifié(s) par le client.
Les conditions de remboursement sont :
- Le(s) produit(s) doit/doivent être en parfait état, dans son emballage d’origine, n’avoir jamais été utilisé(s) ou modifié(s). Il doit/doivent être dans le même état que lors de la réception.
- Le(s) produit(s) personnalisé(s) ou sur mesure peut/pourront être remboursé(s) ou retourné(s) seulement si la charte qualité n’a pas été respectée, ou si l’erreur vient de K9 Toxic.
Le remboursement se fera après la réception et l’inspection du produit dans les plus brefs délais.
Le remboursement sera effectué selon le mode de paiement utilisé lors de la commande, à moins d’un accord préalable pour un autre mode de remboursement.